
|
 |
Conditions d'utilisation du site Internet
Les termes utilisés ci-dessous s'appliquent à l'utilisation que vous faites du site Internet de ETF Securities Limited ("Site Internet"). Chaque fois que vous accédez à ce site Internet, vous acceptez d'agir en toute conformité, et vous êtes liés par nos conditions d'utilisations et prenez connaissance de cet accord.
Il convient d'être conscient que certains produits et services décrits sur ce site Internet peuvent être considérés comme inappropriés pour certaines personnes dans certains pays. . Les produits de EFTSL sont enregistrés et agréés dans différents pays et sont de ce fait disponibles à l'offre publique (pour les investisseurs privés et institutionnels) dans ces pays. Toute information relative aux produits ETFSL non autorisés à l'offre publique dans un pays en particulier et mentionnés sur le site Internet, ne doit pas être diffusée auprès des investisseurs privés mais seulement à certains types d'investisseurs institutionnels, et cela en fonction du pays concerné. Les utilisateurs doivent s'assurer qu'ils sont légalement autorisés à se connecter au site dans le pays de connexion. Lesdites connexions sont strictement à but informatif. Si vous ne souhaitez pas être soumis à ces conditions générales, veuillez quitter ce site Internet.
Les informations de ce site Internet
Sauf avis contraire, les informations et services contenus sur ce site Internet (" Les informations ") sont fournis par ETF Securities Limited à la date mentionnée sur les documents concernés.
Limitation de responsabilité envers les investisseurs
Les informations s'adressent aux résidents du Royaume-Uni, des Pays-Bas, de l'Allemagne, de l'Italie et du territoire français ainsi qu'aux investisseurs considérés comme exemptés. Les informations contenues sur ce site Internet sont conformes aux exigences réglementaires de ces pays. En particulier, les produits de ETFSL ne sont pas proposés et ne concernent pas les résidents des pays (a) où les produits de ETFSL ne sont pas enregistrés ni autorisés à la distribution et où ces opérations sont contraires aux lois d'un pays (b) dans lesquels la diffusion des informations concernant les produits de ETFSL via Internet est interdite. Ce site Internet n'est pas, et ne doit sous aucun prétexte constituer une publicité ou un moyen d'offrir des produits ETFSL dans un pays où cela est contraire aux lois dudit pays.
Certains des produits de ETFSL ont bénéficié d'un processus de passeport du Royaume-Uni vers les Pays-Bas, la France, l'Allemagne, l'Italie et ont été enregistrés par les Autorités compétentes : Autoriteit Financiële Markten (AFM), l'Autorité des Marchés Financiers (AMF), la Bundesanstalt für Finanzdienstleistungsaufsicht (BaFIN), et la Commissione Nazionale per le Società e la Borsa (CONSOB) respectivement. Ces valeurs mobilières et les Prospectus s'y rapportant ont obtenu la permission d'être vendus aux investisseurs hollandais, français, allemands et italiens. Des exemplaires des documents (c'est-à-dire le Prospectus, et le ou les Supplément(s), les derniers rapports annuels et le mémorandum d'incorporation ainsi que les statuts des différents émetteurs) sont disponibles aux Pays-Bas, gratuitement, en appelant l'Agent de listing hollandais, Fortis Bank (Nederland) N.V., au +31 20 527 2467 ou en faxant votre demande au +31 20 527 1928, en Allemagne en contactant l'Agent de listing allemand, HSBC Trinkaus & Burkhardt, AG, Konsortialabteilung, Königsallee 21/23, 40212 Düsseldorf, en France en contactant l'Agent de listing français, HSBC France, 103, Avenue des Champs Elysées 75008 Paris, et peuvent être également téléchargés sur notre site www.etfsecurities.com.
Les informations figurant sur ce site ne constituent pas un Conseil Financier
Les informations figurant sur ce site Internet ne constituent en aucun cas un conseil financier pour les produits. Ce site Internet est réalisé à titre informatif et ne constitue pas une base d'information pouvant se substituer aux conseils financiers dispensés par des professionnels. Les informations figurant sur ce site ne prennent pas en compte les objectifs d'investissement, la situation financière et particulièrement les besoins spécifiques des personnes et ne constituent pas un conseil d'ordre général à une catégorie de personnes. Elles ne doivent pas constituer un conseil financier ni une recommandation sur les valeurs mobilières ou autres produits financiers. Préalablement à toute prise de décision d'investissement, sur la base de ces informations, vous devez considérer, si possible avec l'aide d'un conseiller financier et/ou fiscal, si les informations sont adéquates et en accord avec vos besoins d'investissement personnalisés, vos objectifs et circonstances financières.
Les informations ou les documents contenus sur ce site Internet ne peuvent être utilisés pour se positionner, conserver, fournir ou aider à se positionner, conserver ou fournir des titres sur le marché.
Précision et fiabilité des Informations
Les Informations fournies sont de bonne foi et sont extraites de sources fiables et précises à la date indiquée. Cependant, ETFSL n'a pas vérifié les informations, qui peuvent être incomplètes ou imprécises.. Les opinions exprimées dans les Informations peuvent changer ou être retirées sans préavis. De même, ETFSL, ses employés, directeurs ou agents ne garantissent pas la fiabilité, le caractère exhaustif, l'effectivité ou la précision des informations communiquées par des tiers partie liée à son site Internet.
Les informations publiées par EFTSL sur son site Internet ne prétendent pas à une offre ni à une sollicitation, ou sur la base d'un contrat, pour l'achat ou la vente de produits, titres ou investissements.
Les informations proviennent de sources préparées par EFTSL ou des personnes agissant pour cette entité mais pourraient ne pas inclure des informations dont les personnes agissant pour EFTSL ont eu connaissance postérieurement à la date de publication des Informations indiquées sur ce site Internet. L'utilisation des informations contenues sur ce site est faite à vos dépends et ETFSL doit être consultée pour savoir si des informations plus récentes disponibles peuvent influer sur votre décision d'investissement. Veuillez noter que les performances passées relatives aux valeurs mobilières et autres instruments ne garantissent pas et ne présagent pas les performances à venir.
Passeport des prospectus
Les informations figurant sur ce site Internet on un caractère promotionnel.
Nous conseillons aux personnes désirant se porter acquéreur des titres de commencer par lire les Prospectus.
ETFS Oil Securities Limited, ETFS Commodities Securities et ETFS Metal Securities ont chacune mise en place un programme permettant l'émission de titres sur le London Stock Exchange. Ces programmes ont fait l'objet de trois Prospectus :
- Prospectus ETFS Commodity Securities en date du 21 septembre 2006 tel qu'amendé par un premier Supplément du 24 octobre 2006, un second Supplément du 7 décembre 2006 ainsi qu'un troisième Supplément du 1 février 2007 ;
- Prospectus ETFS Oil Securities en date du 20 juillet 2006 tel qu'amendé par un Supplément du 23 octobre 2006 et un second supplément du 1 février 2007.
- Prospectus ETFS Metal Securities en date du 18 avril 2007 tel qu'amendé par un Supplément du [?] 2007.
visés par les autorités de tutelle boursières anglaises (FSA). La FSA a délivré à l'Autorité des Marchés Financiers un certificat d'approbation attestant que chacun des Prospectus a été établi conformément aux dispositions de la directive 2003/71/CE du Parlement Européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant le Prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé. Chacun de ces Prospectus a ainsi bénéficié du passeport Européen afin que les ETFS admis sur la Bourse de Londres puissent être admis sur Euronext.
L'admission des ETFS sur l'Eurolist d'Euronext a fait l'objet d'une publication au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires sous le numéro 0701225 en date du 12 février 2007 pour ETFS Oil Securities, d'une publication au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires sous le numéro 0701439 en date du 14 février 2007 pour ETFS Commodity Securities et d'une publication au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires sous le numéro [?] en date du [?] 2007 pour les ETFS Metal Securities.
Les Prospectus ainsi que leur résumé en langue française sont disponibles gratuitement sur simple demande à l'adresse suivante :
HSBC France, Agent de cotation et Agent Payeur en France, des ETFS Commodity Securities
103, Avenue des Champs Elysées
75008 Paris
et peuvent également être consultés et téléchargés sur les sites Internet suivants :
www. http://www.etfsecurities.com/fr/document/etfs_prospectus_accept.aspx
L'attention des investisseurs est attirée sur la rubrique " Risk Factors " (facteurs de risque) des Prospectus auxquelles il est conseillé de se référer pour appréhender au mieux les risques liés aux ETFS.
Clause de non-Responsabilité
Les dispositions de la présente clause n'excluent ne restreignent ni ne modifient les conditions, les garanties ou la responsabilité qui peut à tout moment être encourue au titre d'une règle ou d'une loi applicable entrainant l'illégalité de la présente clause.
Vous acceptez que ETFSL ne soit pas tenu pour responsable des dommages ou pertes de quelque sorte (y compris, sans limitation, toute responsabilité pour pertes immatériels) émanant de votre usage, ou à la suite des informations fournies, soit venant d'un acte, d'une omission, d'une erreur, d'une mauvaise déclaration ou manquement (que ce soit une négligence ou non) de EFTSL, ses agents, contractants indépendants ou autre.
Droits d'auteurs
Les droits concernant les informations figurant sur ce site sont la propriété de ETFSL. Les Informations ne peuvent être reproduites, distribuées ni publiées par quiconque et sous aucun motif sans le consentement préalable écrit de ETFSL.
Informations sur les Intérêts liés
ETFSL, ses filiales, les personnes agissant en leur nom, ses directeurs et employés pourront de temps à autre acheter, vendre, ou s'engager dans des transactions concernant les valeurs mobilières ou leurs dérivatifs respectifs. EFTSL et ses filiales pourront aussi agir en tant que conseillers ou courtiers pour les questions relatives aux titres émis par ETFSL et ses filiales. Les filiales de ETFSL pourront facturer ou facturent des frais pour la fourniture de ces services. Les directeurs et agents de ETFSL ou de ses filiales peuvent également siéger au sein de la direction des entreprises bénéficiant des informations.
ETFSL et ses filiales peuvent agir ou utiliser les informations avant leur publication sur le site Internet.
Informations liées aux tierces parties
Toute publicité, informations ou hyperliens réalisés sur le site au bénéfice d'un tiers ne constituent pas des recommandations de ETFSL ou de ses directeurs respectifs, affiliés ou employés. Il revient à l'utilisateur de ce site internet de vérifier les informations concernant ce tiers, y compris lorsque les informations concernent à un conseiller financier, si ce dernier est habilité à fournir des conseils financiers et, dans le cas ou cela est applicable, le statut de sa licence.
Cours de la Bourse, du Pétrole, des Matières Premières et du Taux de change
Les cours/valeurs indiqué(e)s sur le site Internet en relation avec les titres sous-jacents sont basé(e)s sur les prix notifiés par EFTSL sur la place financière où ils sont cotés (avec un délai de jusqu'à 30 minutes) comme la date et l'heure l'indiquent. EFTSL n'a pas vérifié les prix ni les autres informations contenues sur ce site Internet. Ces prix et ces informations doivent faire l'objet d'une vérification indépendante avant de pouvoir s'y référer. Les cours et taux de change affichés et utilisés pour calculer la valeur liquidative des titres (Net Asset Value NAV) sont dispensés par les fournisseurs détenant les licences de distribution avec les différentes bourses et peuvent être communiqués avec un décalage de jusqu'à 30 minutes par rapport à leur disponibilité sur le marché. Les cours et les valeurs indiqués sur le site Internet peuvent varier pendant et entre les jours ouvrés, les heures du marché ainsi que durant les jours ouvrables.
Clause d'exclusion de responsabilité
Limitation de responsabilité concernant les indices: « Dow Jones », « AIG® », "« DJ-AIGCISM », et les indices ou sous indices qui leur sont liés sont des marques appartenant, selon le cas, aux sociétés Dow Jones & Company, Inc. (« Dow Jones ») et American International Group, Inc. (« AIG »), et ont fait l'objet d'un contrat de licence avec ETF Securities Limited (ETFSL) pour un usage spécifique. Les titres émis par ETFS Commodity Securities Limited bien que basés sur les composants de l'indice DJ-AIG Commodities IndexSM, ne sont pas sponsorisés, vendus ni promus par Dow Jones, AIG-FP, AIG ni par aucune de leurs filiales ou affiliés, et ni Dow Jones, AIG-FP, AIG ni aucune de leurs filiales respectives ou sociétés affiliées ne sont représentées pour conseiller un investissement dans un tel produit.
La seule relation de Dow Jones, AIG, AIG-FP ou de leurs filiales ou sociétés affiliées avec l'utilisateur de la licence concerne l'utilisation des marques, et services et le DJ-AIGCISM qui est déterminé, composé et calculé par Dow Jones en conjonction avec AIG-FP sans considération pour ETFSL et les titres émis par ETFSL. Dow Jones et AIG-FP n'ont pas l'obligation de prendre en compte les besoins de ETFSL ni des propriétaires des valeurs pour déterminer, composer ou calculer le DJ-AIGCISM. Dow Jones, American International Group, AIG-FP ni aucune autre de leurs filiales respectives ou sociétés affiliées ne sont responsables ou participent à la détermination des cours ou des quantités de Valeurs à émettre, leur date d'émission, à la détermination ou au calcul des formules par lesquelles les valeurs doivent être annulées ou créés. Dow Jones, American International Group, AIG-FP ni aucune autre de leurs filiales respectives ou sociétés affiliées n'ont d'obligation et cela sans limite, concernant les titres émis par ETFSL, l'administration, le marketing ou la commercialisation des titres. Nonobstant ce qui suit, AIG-FP, AIG et leurs filiales respectives et sociétés affiliées peuvent émettre indépendamment et/ou sponsoriser des produits financiers non liés aux valeurs actuellement émises par l'utilisateur de la licence, mais qui pourraient leur être similaires et ainsi leur faire concurrence. En outre, AIG, AIG-FP, leurs filiales respectives ou sociétés affiliées négocient activement sur le marché des matières premières, des indices de matières premières et ce, des contrats à terme (dont le Dow Jones-AIG Commodity IndexSM et Dow Jones-AIG Commodity Index Rendement TotalSM), ainsi que des swaps, options et dérivés liés à la performance des ces matières premières, ces indices de matières premières et ces contrats à terme. Il est possible que cette activité de négociation sur les marchés financiers puisse impacter la valeur du Dow Jones-AIG et des matières premières.
Les acheteurs des titres émis par ETFS Commodities Securities Limited et ETFS Oil Securities Limited ne doivent pas conclure que l'inclusion de contrats à terme sur le Dow Jones-AIG Commodity IndexSM soit une forme de recommandation d'investissement pour les contrats à terme ou les matières premières sous-jacentes à cet indice et ce de la part de Dow Jones, AIG, AIG-FP ou de leur filiales et sociétés affiliées. Les informations figurant sur ce site internet concernant les composants du Dow Jones-AIG Commodity IndexSM sont extraites de documents disponibles au public uniquement. Dow Jones, American International Group, AIG-FP ni aucune autre de leurs filiales respectives ou sociétés affiliées n'ont préalablement vérifié les demandes liées aux composants du Dow Jones-AIG Commodity IndexSM en relation avec les valeurs mobilières. Dow Jones, American International Group, AIG-FP ni aucune autre de leurs filiales respectives ou sociétés affiliées ne prennent aucune position quant au caractère exact et complet des documents mis à la disposition du public, ni des autres informations disponibles pour le public et qui pourraient faire référence aux composants du Dow Jones-AIG Commodity IndexSM, y compris, et ce sans limitation une description des facteurs qui affectent les cours de tels composants.
DOW JONES, AMERICAN INTERNATIONAL GROUP, AIG-FP NI AUCUNE DE LEUR FILIALES OU SOCIETES AFFILIEES NE GARANTISSENT LA PRECISION ET/OU LE CARACTERE EXHAUSTIF DU DOW JONES-AIG COMMODITY INDEXSM NI LES DONNEES INCLUSES DANS CE SITE INTERNET ET DES DOCUMENTS QUI Y FIGURENT. NI DOW JONES, AMERICAN INTERNATIONAL GROUP, AIG-FP ET LEURS FILIALES OU SOCIETES AFFILIEES NE DOIVENT ETRE TENUES POUR RESPONSABLES DES ERREURS OU OMISSIONS QUI POURRAIENT EXISTER DANS CE DOCUMENT. NI DOW JONES, AMERICAN INTERNATIONAL GROUP, AIG-FP NI LEURS FILIALES OU SOCIETES AFFILIEES NE GARANTISSENT, DE FACON TACITE OU IMPLICITE, LES OBJECTIFS DE ETFSL, LES PERFORMANCES DES PROPRIETAIRES DES TITRES OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITE DU FAIT DE L'UTILISATION DU DOW JONES-AIG COMMODITY INDEXSM OU DES DONNEES INCLUSES SUR CE SITE. DOW JONES, AMERICAN INTERNATIONAL GROUP, AIG-FP NI LEURS FILIALES OU SOCIETES AFFILIEES NE GARANTISSENT, DE FACON EXPLICITE OU IMPLICITE, ET DECLINENT EXPRESSEMENT TOUTE RESPONSABILITE LIEE A L'EMPLOI POUR UN BUT PARTICULIER DU DOW JONES-AIG COMMODITY INDEXSM OU DES DONNEES INCLUSES SURCE SITE. SANS LIMITER CECI, EN AUCUN CAS, DOW JONES, AIG, AIG-FP OU LEURS FILIALES OU SOCIETES AFFILIEES NE SONT RESPONSABLES DE LA PERTE DE PROFIT QU'ELLE SOIT INDIRECTE SPECIALE OU DES DOMMAGES IMMATERIELS ET PERTES MEME APRES AVOIR MENTIONNE CETTE POSSIBILITE DANS CE DOCUMENT. IL N'Y A AUCUN TIERS BENEFICIAIRE DES ACCORDS CONCLUS ENTRE DOW JONES, AIG-FP ET ETFSL, AUTRE QUE AMERICAN INTERNATIONAL GROUP
Droit applicable
Ces conditions d'utilisation sont régies par le Droit de l'Angleterre et du Pays de Galles et les tribunaux de l'Angleterre et du Pays de Galles auront une compétence finale sur les litiges pouvant survenir.
Acceptation des Conditions d'Utilisation
En consultant les autres sections de ce site Internet vous affirmez avoir lu et compris les Conditions d'Utilisation et vous serez soumis à celles ci et vous acceptez la clause d'exclusion de responsabilité et pris connaissance des informations figurant sur ce site Internet.

|
 |
|