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FAQ sur les ETC

  1. Qui est ETF Securities?
  2. Que sont les ETC (ou « Exchange Traded Commodities ») ?
  3. En quoi les ETC sont-ils comparables aux Fonds Indiciels Cotés (ou Exchange Traded Funds, ETF) ?
  4. Comment puis-je acheter ou vendre un ETC ?
  5. Qui sont les émetteurs ?
  6. Comment les ETC sont-ils valorisés et où trouver des informations sur la méthode de valorisation ?
  7. Qui calcule l'indice et les sous indices DJ-UBS Commodity IndexSM et où obtenir leur valeur ?
  8. Est-ce que les ETC reflètent effectivement les variations des cours des Matières Premières sous jacentes ?
  9. Les ETC génèrent-ils des intérêts ?
  10. Pourquoi la valorisation pour certains ETC est-elle basée sur des contrats à terme et pour d'autres directement sur les prix au comptant des métaux physiques ?
  11. Dans quelle mesure le risque relatif (ou de dérive) est-il limité ?
  12. Comment la liquidité sur les titres est-elle générée ?
  13. Quel est le risque crédit pour les investisseurs ?
  14. Les investisseurs peuvent-ils perdre plus que le montant de leur investissement ?
  15. Existe-t-il des coûts complémentaires venant en sus des Frais de Gestion ?
  16. Y a-t-il d'autres impôts payables par les investisseurs ?
  17. Quelles sont les différences entre les ETC, les certificats et les turbos ?
  18. Quelles sont les raisons ayant amenées ETF Securities à introduire de nouveaux ETC offrant une exposition à différentes maturités. (ex. ETFS Brent 1an, ETFS Forward Agriculture) ?
  19. Quel est l’organisme chargé du contrôle d’ETF Securities et des ETCs?
  20. La livraison du métal physique est-elle possible?
  21. La cessation du contrat marketing de Lyxor as-t-elle eu un impact sur la structure de Gold Bullion Securities?
  22. Qui audite les lingots de métaux précieux détenus par les produits adossés à du métal physique?

FAQ sur les ETF
  1. Qui est ETF Securities (ETFS) ?
  2. Que sont les ETF ?
  3. Comment acheter ou vendre un ETF ?
  4. Qui est l’émetteur ?
  5. Comment les ETC sont-ils valorisés et où trouver des informations sur la méthode de valorisation ?
  6. Les ETF génèrent-ils des dividendes ?
  7. Comment êtes-vous en mesure de garantir une erreur de suivi (« tracking error ») limitée ?
  8. Comment la liquidité est-elle générée ?
  9. Quel est le risque crédit pour les investisseurs ?
  10. Que se passerait-il si ETF Securities faisait faillite ?
  11. Les ETF sont-ils des investissements éligibles pour les régimes de retraite britanniques ISA, SIPP et CTF ?
  12. Existe-t-il des coûts autres que des frais de gestion ?
  13. Les investisseurs peuvent-ils perdre leur argent ?
  14. Les ETF sont-ils assujettis à un droit de timbre ou un droit complétant le droit de timbre ?
  15. Les ETF ont-ils un statut de distributeur au Royaume-Uni ?
  16. Est-ce que les investisseurs doivent tenir compte d’autres éléments fiscaux ?
  17. Quelle est la différence entre les ETF et les fonds indiciels classiques ?


FAQ sur les ETC

1. Qui est ETF Securities?

ETF Securities Limited est le précurseur du développement des " ETC " (Exchange Traded Commodities en anglais) qui sont des valeurs mobilières ayant pour objectif de répliquer le cours des matières premières et se négocient en bourse. En 2003, les dirigeants d'ETF Securities ont coté le premier ETC au monde, Gold Bullion Securities en Australie. Près de 2 milliards de dollars américains ont été investis dans ce produit et ceux qui lui sont liés et cotés en Europe. En 2005, ETF Securities a coté OILB, le premier ETC sur le cours du pétrole. En septembre 2006, ETF Securities a développé une plate-forme d'ETC sur matières premières, constituée de 19 ETC sur des matières premières individuelles et de 10 ETC sur des groupes de matières premières. A travers cette large gamme, les investisseurs ont désormais la possibilité de combiner, par le simple biais d'un compte titres, des investissements effectués dans cette classe d'actifs avec ceux réalisés dans les actions, obligations et autres actifs.

En avril 2007, ETF Securities a également lancé sur le London Stock Exchange la première plate-forme au monde d'ETC sur métaux précieux physiques, rendant ainsi le platine et le palladium accessible aux investisseurs pour la première fois.

2. Que sont les ETC (ou « Exchange Traded Commodities ») ?

Les ETC sont des titres simples sont des titres simples, sans effet de levier et transparents permettant aux investisseurs d'obtenir une exposition directe sur les matières premières sans avoir à gérer des positions sur les marchés à terme ou prendre livraison physique du sous jacent. Les ETC sont des obligations à durée indéterminée à zéro coupon adossées à un contrat d'exposition aux sous-jacents.

3. En quoi les ETC sont-ils comparables aux Fonds Indiciels Cotés (ou Exchange Traded Funds, ETF) ?

Les ETC sont similaires aux ETF du fait qu'ils font tous les deux l'objet d'une cotation en continu et ont la possibilité d'avoir plusieurs teneurs de marché. La différence majeure réside dans le fait que les ETC sont des obligations à durée indéterminée à zéro coupon, adossées à des contrats d'exposition, alors que les ETF sont juridiquement des OPCVM.

4. Comment puis-je acheter ou vendre un ETC ?

Les investisseurs peuvent acheter et vendre des ETC pendant la séance de cotation sur les bourses de valeurs où ces titres sont cotés.

5. Qui sont les émetteurs ?

Les Emetteurs sont des structures d'accueil (en anglais " Special Purpose Vehicles ") créées spécifiquement pour émettre les ETC : ETFS Oil Securities Limited est l'Emetteur des titres ETFS Brent Oil et ETFS WTI Oil, ETFS Commodity Securities Limited est l'Emetteur des 29 titres ETFS Commodity Securities, et ETFS Metal Securities est l'Emetteur des 5 ETC adossés a des métaux précieux physiques. Les actifs de chaque Emetteur et de chaque classe de titres bénéficient de garanties spécifiques à l'égard des investisseurs. Les Emetteurs sont administrés par ETF Securities Limited.

6. Comment les ETC sont-ils valorisés et où trouver des informations sur la méthode de valorisation ?

La valorisation des titres ETFS Oil Securities est déterminée à partir des contrats à terme sur le Brent et le WTI et la formule de valorisation est disponible dans le Prospectus. La valorisation des titres ETFS Commodity Securities est déterminée directement à partir des sous indices du DJ-UBS Commodity IndexSM. Les valeurs liquidatives sont publiées sur le site Internet de ETF Securities.

7. Qui calcule l'indice et les sous indices DJ-UBS Commodity IndexSM et où obtenir leur valeur ?

Dow Jones et UBS A.G. calculent l'indice et les sous indices DJ-UBS Commodity IndexSM chaque jour de bourse en se basant sur les cours de compensation. Les indices sont publiés par Dow Jones et sont disponibles : sur leur site internet, ainsi qu'auprès des différents distributeurs de données tels que Bloomberg et Reuters.

8. Est-ce que les ETC reflètent effectivement les variations de cours des matières premières sous-jacentes ?

Les variations de cours des ETC adossés à des contrats à terme sont corrélées presque a 100% à celles des matières premières sous-jacentes. Cependant il est impossible de répliquer les variations du cours du contrat générique à terme ayant l'échéance la plus courte. Les ETC sont donc destinés à fournir un retour similaire à celui qui pourrait être obtenu en maintenant une position sur les marchés à terme des matières premières.

Les ETC adossés aux métaux physiques sont valorisés directement à partir des prix au comptant des métaux précieux et par conséquent leurs variations de cours sont corrélées à 100% à celles du sous-jacent. Ces ETC offrent aux investisseurs un rendement équivalent aux variations du prix au comptant des métaux précieux diminué des frais de gestion.

9. Les ETC génèrent-ils des intérêts ?

Les ETC offrent une exposition de type Rendement Total, et de ce fait un taux d'intérêt est généré qui est calculé sur le investissement de la valeur liquidative. Cet intérêt est capitalisé quotidiennement.

10. Pourquoi la valorisation pour certains ETC est-elle basée sur des contrats à terme et pour d'autres directement sur les prix au comptant des métaux physiques ?

Certains ETC (ETFS Oil Securities et ETFS Commodity Securities) sont valorisés a partir de contrats à terme parce qu'il est impossible de stocker - pour de longues périodes - certaines matières premières. De plus, la valorisation des contrats à terme peut être plus liquide et efficiente pour certaines matières premières, en particulier quand les contrats à terme aident a standardiser la valorisation - par exemple, c'est le cas des produits agricoles où la qualité peut varier entre les récoltes, les saisons et les régions. Dans le cas des ETFS (Physical) Metal Securities, les métaux précieux sont homogènes, peuvent être stockés facilement et ne se dégradent pas, ce qui rend possible la valorisation des ETC directement a partir des métaux physiques.

11. Dans quelle mesure le risque relatif (ou de dérive) est-il limité ?

Similairement aux fonds indiciels cotés ou ETF, les Participants Agréés (généralement des banques d'investissement ayant une expertise dans les marches des matières premières) ont la possibilité de créer et d'annuler les ETC à leur valeur liquidative ou NAV.

12. Comment la liquidité sur les titres est-elle générée ?

Les ETC peuvent être créés et annulés sur demande par les Participants Agréés. La liquidité est de ce fait déterminée par la liquidité du ou des marché(s) sous-jacent(s).

13. Quel est le risque crédit pour les investisseurs ?

Les Emetteurs sont des structures d'accueil (en anglais " Special Purpose Vehicles ") créées spécifiquement pour émettre les ETC.

  • ETFS (physical) Metal Securities Ltd. – La totalité du métal est détenue sous forme de lingots alloués entreposés chez le dépositaire : HSBC. Dans le cas ou HSBC ferait faillite, l'émetteur (et le Trustee) prendraient le contrôle du métal. Dans le cas ou ETF Securities ferait faillite, le Trustee et les administrateurs judiciaires prendraient le contrôle du métal et cela n'aurait pas d'effet sur la valeur des ETC car leurs actifs bénéficient de garanties spécifiques à l'égard des investisseurs.

  • Gold Bullion Securities Ltd. - La totalité du métal est détenue sous forme de lingots alloués entreposés chez le dépositaire : HSBC. Dans le cas ou HSBC ferait faillite, l'émetteur (et le Trustee) prendraient le contrôle du métal. Dans le cas ou ETF Securities ferait faillite, le Trustee et les administrateurs judiciaires prendraient le contrôle du métal et cela n'aurait pas d'effet sur la valeur des ETC car leurs actifs bénéficient de garanties spécifiques à l'égard des investisseurs.

  • ETFS Commodity Securities Ltd. – l'exposition aux matières premières est obtenue par des contrats achetés auprès de contreparties leader sur se secteur, dans ce cas UBS. La valeur totale des ETC émis est garantie à 100% par la mise en place d'une caution de couverture détenue chez BNY Mellon et ajustée quotidiennement. Dans le cas ou UBS ferait faillite, ETF Securities prendrait le contrôle de la caution de couverture. Dans le cas ou ETF Securities ferait faillite, le Trustee et les administrateurs judiciaires prendraient le contrôle des actifs de l'émetteur et cela n'aurait pas d'effet sur la valeur des ETC car leurs actifs bénéficient de garanties spécifiques à l'égard des investisseurs.

  • ETFS Oil Securities Ltd. - l'exposition aux matières premières est obtenue par des contrats achetés auprès de contreparties leader sur se secteur, dans ce cas Shell. Dans le cas ou Shell ferait faillite, les ETC deviendraient des créances sans garantie (" unsecured credit ") par Shell. Dans le cas ou ETF Securities ferait faillite, le Trustee et les administrateurs judiciaires prendraient le contrôle des actifs de l'émetteur et cela n'aurait pas d'effet sur la valeur des ETC car leurs actifs bénéficient de garanties spécifiques à l'égard des investisseurs.
14. Les investisseurs peuvent-ils perdre plus que le montant de leur investissement ?

Le cours des ETC peut varier à la hausse comme à la baisse, toutefois le risque de perte maximale auquel un investisseur peut faire face est égal au montant de son montant initial.

15. Y a-t-il des coûts venant en addition des Frais de Gestion ?

Non, cependant votre intermédiaire financier facturera ses frais de transactions habituels lors de l'achat ou de la vente des ETC.

16. Y a-t-il d'autres impôts payables par les investisseurs ?

Les investisseurs doivent consulter leur conseiller fiscal afin de déterminer les implications qui résulteraient de l'achat, de la détention ou de la vente des ETC.

17. Quelles sont les différences entre les ETC, les certificats et les warrants ?

Les ETC émis par ETF Securities sont des obligations à durée indéterminée à coupon zéro adossées à des contrats entrainant une exposition aux matières premières, contrats émis par des entités tierces parties de qualité. La présence potentielle de différents teneurs de marché doit permettre d'obtenir des fourchettes de cotation limitées. Les certificats ou les warrants sont des titres négociés par les banques émettrices et leur liquidité est généralement plus limitée.

18. Quelles sont les raisons ayant amenées ETF Securities à introduire de nouveaux ETC offrant une exposition à différentes maturités. (ex. ETFS Brent 1an, ETFS Forward Agriculture) ?

Les ETC étant calculés à partir de sous-jacent futures sur matières premières, cela offre la possibilité d’obtenir une exposition à des prix différents le long de la courbe future. ETF Securities offre maintenant une plateforme complète sur matières premières, permettant aux investisseurs d’avoir plus de choix et la possibilité d’effectuer une plus grande variété de stratégies d’investissements.

19. Quel est l’organisme chargé du contrôle d’ETF Securities et des ETCs?

ETF Securities ainsi que les Emetteurs sont tous enregistrés à Jersey et sous le contrôle de la Jersey Financial Services Commission (JFSC). Le prospectus regissant les ETCs est visé par la Financial Services Authority (FSA) au Royaume-Uni. Les ETCs bénéficient du passeport Européen.

20. La livraison du métal physique est-elle possible?

En ce qui concerne les ETCs adossés à du métal physique, il est possible de se faire livrer, cela s’applique aux ETCs émis par Metal Secutities Ltd. et Gold Bullion Securities.

21. La cessation du contrat marketing de Lyxor a-t-elle eu un impact sur la structure de Gold Bullion Securities?

Lyxor était l’agent de commercialisation et de distribution pour le compte du Gold Bullion Securities sur les différentes plateformes Européennes sur lesquelles les titres sont listés. Lyxor n’avait pas de lien capitalistique avec Gold Bullion Securities. Cela n’affecte aucunement les opérations quotidiennes, la gestion, la tarification ou la liquidité des titres.

22. Qui audite les lingots de métaux précieux détenus par les produits adossés à du métal physique?

L’audit des lingots de métaux précieux est mené par la société Inspectorate International Limited deux fois par an. Inspectorate International est une société spécialisée dans l’inspection, le contrôle et l’analyse des matières premières tels que les métaux et les minéraux au niveau mondial. Pour plus d’informations, www.inspectorate.com






FAQ sur les ETF

1. Qui est ETF Securities (ETFS) ?

ETF Securities est le pionnier et le leader des matières premières négociées en bourse (ETC). En 2003, les dirigeants d'ETF Securities ont coté le premier ETC au monde, Gold Bullion Securities en Australie et à Londres, lequel représente aujourd’hui un encours de près de 3,5 milliards de dollars américains. En 2005, ETF Securities a coté le premier ETC sur le cours du pétrole puis en 2006, ETF Securities a développé la première plateforme mondiale d'ETC sur la Bourse de Londres, constituée de 19 matières premières individuelles et de 10 indices. En 2007, ETF Securities a lancé la première plateforme au monde d'ETC sur métaux précieux physiques, rendant ainsi le platine et le palladium accessible aux investisseurs pour la première fois. ETF Securities a plus récemment lancé la plus grande plateforme d’ETF sectoriels thématiques en Europe en offrant une exposition aux principaux secteurs européens comme le charbon, l’acier, le transport et l’énergie nucléaire.

Aujourd’hui les investisseurs peuvent négocier toutes les principales matières premières du monde sur la même place financière et dans le même fuseau horaire.

2. Que sont les ETF ?

Les ETF sont des fonds indiciels à faible coût et transparents qui se négocient sur des Bourses réglementées. Les ETF permettent aux investisseurs de s’exposer à des indices d’actions ou à des secteurs bien connus, en une seule transaction, et aussi facilement qu’en achetant une action ordinaire. Les ETF d’ETFS sont des OPCVM coordonnés, Ucits III dont l’objectif est de suivre précisément l’indice sous-jacent.

3. Comment acheter ou vendre un ETF ?

Les investisseurs peuvent acheter et vendre des ETF pendant une séance de cotation sur toute Bourse réglementée par le biais de comptes de courtage ordinaires.

4. Qui est l’émetteur ?

L’Émetteur est ETFS Fund Company plc, une société d’investissement à capital variable domiciliée en Irlande ayant une responsabilité limitée entre ses compartiments et qui est agréée par l’Autorité de tutelle irlandaise en qualité d’OPCVM.

5. Comment les ETC sont-ils valorisés et où trouver des informations sur la méthode de valorisation ?

La valorisation de la gamme d’ETF d’ETFS est déterminée à partir de l’indice en actions sous-jacent qu’ils sont censés répliquer. Ils ont une valeur liquidative qui est calculée une fois par jour. Vous trouverez plus d’informations sur les ETF sur le site Internet d’ETF Securities.

6. Les ETF génèrent-ils des dividendes ?

La gamme d’ETF d’ETFS ne génère pas de dividendes pour les investisseurs. Tout produit reçu par les fonds sous forme de dividendes est réinvesti dans le fonds.

7. Comment êtes-vous en mesure de garantir une erreur de suivi (« tracking error ») limitée ?

Les ETF sont des fonds à capital variable et les Participants agréés (qui sont généralement des banques d’investissement) peuvent donc créer ou racheter des ETF à leur valeur sous-jacente ou à leur valeur liquidative. Cela permet de garantir que les fonds ne se négocient pas à une prime ou décote par rapport à la valeur liquidative.

8. Comment la liquidité est-elle générée ?

Les ETF sont à capital variable, de nouveaux ETF peuvent donc être créés par des Participants agréés selon la demande. Ainsi la liquidité d’un ETF reflète la liquidité des actions sous-jacentes concernées.

9. Quel est le risque crédit pour les investisseurs ?

La structure des fonds est très solide et conforme à la réglementation Ucits III et il existe une responsabilité limitée entre les actifs de chaque compartiment. La majorité de l’exposition des fonds se fait en titres à maturité courte provenant d’émetteurs de très grande qualité. La gestion indicielle est effectuée par le biais de contrats swaps garanti, fournis par des contreparties multiples. Cela permet de réduire au minimum le risque final pour les investisseurs.

10. Que se passerait-il si ETF Securities faisait faillite ?

Dans la situation improbable où ETF Securities ferait faillite, cela n’affecterait pas la valeur des ETF. Chaque ETF est un fond autonome dont les actifs sont distincts pour garantir la sécurité des investisseurs. ETF Securities ne détient pas l’argent des investisseurs – toute la gestion des liquidités et de l’exposition est sous-traitée à des prestataires tiers ayant une très bonne note de solvabilité.

11. Les ETF sont-ils des investissements éligibles pour les régimes de retraite britanniques ISA, SIPP et CTF ?

Tous les ETF de marque ETFS sont des investissements éligibles pour les régimes de retraite britanniques ISA, SIPP et CTF.

12. Existe-t-il des coûts autres que des frais de gestion ?

Non, mais votre courtier ou votre conseiller financier vous facturera également des frais de transaction habituels (commissions) associés à l’achat ou la vente d’ETF.

13. Les investisseurs peuvent-ils perdre leur argent ?

Le prix des ETF peut monter ou descendre avec le marché, les investisseurs ne peuvent néanmoins perdre plus que le montant de leur investissement initial.

14. Les ETF sont-ils assujettis à un droit de timbre ou un droit complétant le droit de timbre ?

Les ETF de marque ETFS ne sont pas assujettis à un droit de timbre ou un droit complétant le droit de timbre.

15. Les ETF ont-ils un statut de distributeur au Royaume-Uni ?

Les ETF de marque ETFS chercheront à obtenir un statut de distributeur au Royaume-Uni.

16. Est-ce que les investisseurs doivent tenir compte d’autres éléments fiscaux ?

Les investisseurs doivent consulter leurs propres conseillers professionnels quant aux implications de leur souscription, achat, détention, échange ou cession d’ETC en vertu des lois du pays dans lequel ils peuvent être assujettis à l’impôt. La législation fiscale peut changer.

17. Quelle est la différence entre les ETF et les fonds indiciels classiques ?

  ETF Fonds indiciel
Négocié en bourse Oui Non
Transaction intra journalière Oui Non
Faible coût Oui Peut être très élevé
Coté à terme Non Oui
Transparence Oui Oui
Droit de timbre (Royaume-Uni) Non Oui
Coûts de transaction Non Peuvent être très élevés
Achat et vente par tout courtier Oui Non
Gamme d’expositions Très étendue Normalement limitée aux grands marchés d’actions